Marque enregistrée - Marque en non vigueur

toWAP
T. SIT (S.A.)

Numéro de dépôt :
3002897
Date de dépôt :
24/01/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/01/2010

Présentation de la marque toWAP

Déposée le 24 janvier 2000 par la Société Anonyme (SA) T. SIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « toWAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-09 du 3 mars 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) T. SIT domicilié(e) 53, bis Rue d'Alleray, 75015 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 296 798 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T SIT - France.

La marque toWAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3002897.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque toWAP est expirée depuis le 24 janvier 2010.

T. SIT a également déposé les autres marques suivantes : MOBINET.Fr/MININET , FreeWAP , MOBIS


T. SIT (S.A.) - 53, bis Rue d'Alleray, 75015 Paris - France - SIREN 414296798


T SIT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-27

Publication - Publication le 3 mars 2000 au BOPI 2000-09

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images. Equipement pour le traitement de l'information et des ordinateurs, programmes d'ordinateurs. Fournisseur d'accès Internet sur téléphonie mobile. Télécommunications services de transmission d'information par voie télématique. Transmission de messages et d'informations. Communications par terminaux d'ordinateurs, terminaux mobiles : téléphonie mobile et communication par organiseurs personnels. Programmation pour ordinateurs, transmissions d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale de type Internet. Travaux d'ingénieurs et consultations professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires. Recherche scientifique et industrielle. Travaux de génie. Essais de matériaux.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.